Bernard-Charles Hugo

De: Bernard-Charles Hugo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255(source JORF)
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Hugo (Bernard-Charles)
sénateur de l'Ardèche
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A l'assemblée générale
Groupe:
Assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000169000(source JORF)
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Bernard-Charles Hugo
sénateurs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990